UNION CYCLISTE DE LA LONDE

REGLEMENT INTERIEUR

I - ADMISSION  

   A- PRATIQUANTS      

        1- Conformément à l’article 3 des statuts, toute personne souhaitant adhérer à l’association devra verser

            la cotisation annuelle fixées par l’Assemblée Générale ; cette dernière sera réduite à 1/3 pour les    

            autres membres d’une même famille et 1/2 cotisation pour les jeunes.        

 

        2- L’admission au sein de l’association entraîne l’acceptation de ses statuts et règlements intérieurs.      

 

        3- Les adhérents seront licenciés soient à la F.F.C.T. (Fédération Française de Cyclotourisme) ou la

            F.F.R.P. (Fédération Française de Randonnée Pédestre); les pratiquants, déjà licenciés dans une autre

            société adhérente à l’une des 2 fédérations, pourront adhérer à l’association conformément au

            paragraphe 1 en réglant seulement la cotisation du club et fournissant la photocopie de leur licence.

 

         4- Les nouveaux licenciés, conformément à la réglementation sur les activités physiques et sportives,

            devront fournir une attestation de non contre indication à la pratique de l’activité.

 

   B- NON PRATIQUANTS         

        5- Une carte sympathisant pourra être délivrée aux personnes souhaitant adhérer à l'association ; la

            cotisation sera identique à celle des pratiquants et sera d’ 1/3  pour les membres directs d’une

            famille d’un pratiquant: ce qui donnera le droit à ces personnes de participer aux activités de

            l’association aux mêmes conditions que les pratiquants (sous réserve qu’ils soient assurés en

            responsabilité civile et individuelle accident).      

 

        6- Ces personnes ne seront pas considérées comme membre de l’association, donc ne pourront participer

            à tous votes et élections conformément aux articles 3 et 6 des statuts. Si elle souhaitent devenir

            membres de l’association, elle devront se conformer à l’article 3  des statuts et au paragraphe A du

            règlement intérieur.

 

     C – REGLEMENT DES COTISATIONS

        7- La cotisation globale comprend obligatoirement la cotisation du club, la licence à la Fédération

            choisie et l’assurance individuelle accident préconisée par la Fédération.

            Les options (revue, assurances complémentaire et matérielle) sont proposées aux adhérents.

 

        8- Le renouvellement des licences et appel de cotisation se feront :

              - pour les randonneurs pédestres (FFRP) du 1er Septembre au 31 Décembre

              - pour les cyclotouristes (FFCT) du 1er Janvier au 30 avril (validité de l’assurance jusqu’à fin février)

            Conformément à l’article 3 des statuts tout renouvellement non effectué au 30 avril sera considéré

            comme une démission de l’association

 

     D – PARTICIPANTS OCCASIONNELS

        9- Ceux-ci seront couverts par l’assurance d’accueil pour les 3 premières sorties afin de faire

            connaissance des activités de l’association ; ensuite ils devront s’ils continuent à participer se

            conformer à l’article 1er  et à l’article 3 du règlement intérieur.

            Le bureau veillera à faire respecter cette disposition surtout lors des sorties de l’association.

 

II – ADMINISTRATION   

     E  - COMITE DIRECTEUR

      10- Composition : celui-ci se compose de 15 membres conformément à l’article 6 des statuts et

            suivant les dispositions suivantes:         

             -le président sera obligatoirement licenciés à chacune des fédérations auxquelles l’association est

              affiliée et la représentera à toutes les instances départementales, régionales et nationales.        

             -seuls les membres licenciés à une de ces fédérations pourront être candidats au comité de             

              direction, le nombre de poste sera réparti en fonction du nombre de licenciés à ces fédérations ;

            si des postes restent vacants par manque de candidats de licenciés d’une fédération, ceux-ci pourront

            être attribués aux candidats licenciés de l’autre fédération.              

             -tout acte de candidature devra parvenir au siège de l’association 8 jours avant l’assemblée générale.      

            En fonction du nombre d’adhérents, le comité directeur se réserve la possibilité de modifier le

            nombre de membre au comité de direction 4 mois avant l’assemblée générale.

            

       11- Fonctionnement          

            Le comité directeur se réunira conformément à l’article 7 des statuts, les convocations seront             

            établies et adressées à chaque membre une semaine avant la date prévue de la réunion.           

            Tout conseiller, en cas d’absence, pourra donner pouvoir à un conseiller de son choix qui ne          

            pourra pas accepter plus de deux pouvoirs.     

            L’ordre du jour est fixé par le bureau ; les questions supplémentaires devront être  soumises au

            président avant l’ouverture de la séance                 

     F – LE BUREAU  ET LES COMMISSIONS   

        12 – Composition          

             Le bureau est composé d’un président, un ou deux vice-présidents (un par discipline),

             d’un secrétaire général et d’un adjoint, d’un trésorier général et d’un adjoint.

           

        13- Fonctionnement

            Les réunions du bureau sont prévues le mardi de 17h à 18h, elles sont ouvertes à tous les

            membres du comité directeur en fonction de leur disponibilité.

            L’ordre du jour est fixé par le président, les questions complémentaires seront examinées après

            l’ordre du jour.

           

        14- Commissions          

            En fonction des différentes activités de l’association (jeunes, féminines, vtt, etc.) des

            commissions de travail pourront être constituées; la présidence de chaque commission sera

            assurée par un membre du comité directeur qui sera le rapporteur des travaux auprès de celui-ci. 

            Toute proposition d’une commission devra être adoptée par le comité directeur avant son application.       

            Chaque responsable de commission souhaitant réunir les membres de sa commission informera

            le bureau afin d’établir le calendrier de réunion des commissions pour les disponibilités du local

            de l’association ou éventuellement envisager de retenir une salle municipale.

    

        15- Contrôle financier

            La commission de contrôle devra vérifier la gestion de la trésorerie une fois par trimestre donc

            au cours des  mois de  Janvier, Avril, Juillet et Octobre pour le bilan définitif 

       

        16- Assemblée générale         

            L’assemblée générale de l’association se déroulera au cours du dernier trimestre de l’année civile

            conformément à l’article 9 des statuts; les convocations seront adressées 15 jours à l’avance sur

            lesquelles seront mentionnées le lieu, date et heure de la réunion ainsi que l’ordre du jour.           

            Tout membre absent pourra donner par écrit délégation de pouvoir à l’un des membres de son            

            choix : chaque membre ne pourra disposer de plus de 2 voix en plus de la sienne.          

            Le vote sur les différents rapports et questions mises à l’ordre du jour pourront s’effectuer à            

            main levée ou à bulletin secret sur la demande d’un tiers des membres présents.

         

III – UTILISATION DES FINANCES DE L’ASSOCIATION

        17- Tenue comptable

            La comptabilité sera tenue et déclarée aux différents organismes officiels ; toutefois afin de réguler

            les recettes et dépenses de chaque activité et organisations, une comptabilité analytique sera établie et

            un état trimestriel pourra être réalisé pour suivre l’évolution de chacune d’entre-elles.

 

        18 – Utilisation des recettes : en priorité, les recettes de l’association (cotisations, subventions

            et partenaires) sont utilisées pour le fonctionnement de l’association, soit :

            - fonctionnement du bureau (secrétariat, édition de documents, entretien matériel et local)

            - formation de cadres techniques

            - frais d’organisation des manifestations officielles

            - matériel pour les activités et leur entretien

            - bonneterie

            - assurances des locaux et du matériel         

       - déplacements administratifs (AG, réunions) sur la base du tarif fédéral (0,25e/km) plus prise

          en charge du repas pour 2 personnes maximum (si réunion sur la journée)

 - engagements aux manifestations : prise en charge des engagements, dans la limite forfaitaire fixée chaque année par le comité directeur, aux manifestations des calendriers départementaux, régionaux et nationaux auxquelles l’association est affiliée.

               - frais de préparation de séjours, voyages et autres sorties .

 

        19- Gestion des déplacements à la charge des participants:

 - déplacements à l’intérieur du département : partage des frais entre les participants d’un

même véhicule sur la base de 0,05€ / km (révisable chaque année).

 

        - déplacements aux organisations du calendrier régional et national ainsi qu’aux organisations du club

          type voyages et séjours

              - location de minibus (si véhicule municipal indisponible)

              - participation aux frais engagés par les sociétaires qui mettent leur véhicule à disposition :

               calcul du forfait déplacement (fd) = nbre de véhicules autorisés (v), multiplié par la distance

               aller-retour du lieu de la manifestation (d), multiplié par le forfait km/fédéral (0,25) divisé

               par le nbre de participants (p) :   forfait déplacement (fd) =  0,25€/km x d x v : p

               somme versée au chauffeur = fd x nbre de pers.onnes dans le véhicule

              - lors de la réservation d’un hébergement, des acomptes seront demandés aux participants

               dans la fourchette de 2/3 à la totalité de son coût ; compte tenu de certains impératifs hôteliers,

               et en cas d’annulation tardive sans remplacement, l’acompte ne sera pas remboursé et la totalité

               du séjour sera éxigé.                                                           

 

     20- Participation de l’association : en fonction de l’importance du déplacement (manifestations

          nationales, jumelage, etc..), et en fonction du budget général, le comité directeur décidera  

          d’une participation aux frais engagés sur certaines organisations, un budget prévisionnel devra

          être établi pour chacune d’entre-elles.

 

IV - ACTIVITES DE L’ASSOCIATION              

          21- Dans la mesure de leur disponibilité, les membres sont invités à participer aux activités            

             proposées par le comité directeur; l’association se réunira tous les 2 mois afin de connaître ces            

             activités qui pourront évoluer en fonction du programme des organisations départementales,    

             régionales et nationales.       

             Les membres de l’association souhaitant s’investir dans les instances départementales, régionales

             et/ou nationales (commission ou membre élu) devront en demander l’accord au bureau.

             Les organisations, non-conformes à la réglementation des fédérations auxquelles l’association est   

             affiliée, ne seront pas couvertes par les assurances fédérales ; la responsabilité de l’association ne

             pourra être engagée, les sociétaires (participant ou organisateur) devront se conformer à la

             règlementation de ces organisations.              

             

          22- Les sociétaires devront observer une tenue morale et physique exemplaire, à l’intérieur

             comme  à l’extérieur de l’association et notamment porter le maillot de l’association dans

             toutes les sorties organisées par celle-ci.       

 

          23-Le présent règlement intérieur a été adopté par l’assemblée générale tenue le 5 novembre 2005

             à La Londe Les Maures.

                     

                                           Le Président                                              Le Secrétaire