UNION CYCLISTE DE LA LONDE
REGLEMENT INTERIEUR
I - ADMISSION
A-
PRATIQUANTS
1- Conformément à l’article 3 des
statuts, toute personne souhaitant adhérer à l’association devra verser
la cotisation annuelle fixées par
l’Assemblée Générale ; cette dernière sera réduite à 1/3 pour les
autres membres d’une même famille
et 1/2 cotisation pour les jeunes.
2- L’admission au sein de l’association
entraîne l’acceptation de ses statuts et règlements intérieurs.
3- Les adhérents seront licenciés
soient à la F.F.C.T. (Fédération Française de Cyclotourisme) ou la
F.F.R.P. (Fédération Française de Randonnée
Pédestre); les pratiquants, déjà licenciés dans une autre
société adhérente à l’une des 2 fédérations, pourront
adhérer à l’association conformément au
paragraphe 1 en réglant seulement
la cotisation du club et fournissant la photocopie de leur licence.
4- Les nouveaux licenciés, conformément
à la réglementation sur les activités physiques et sportives,
devront fournir une attestation de
non contre indication à la pratique de l’activité.
B- NON PRATIQUANTS
5-
Une carte sympathisant pourra être délivrée aux personnes souhaitant adhérer à
l'association ; la
cotisation sera identique à celle
des pratiquants et sera d’ 1/3 pour les
membres directs d’une
famille d’un pratiquant: ce qui
donnera le droit à ces personnes de participer aux activités de
l’association aux mêmes conditions
que les pratiquants (sous réserve qu’ils soient assurés en
responsabilité civile et
individuelle accident).
6- Ces personnes ne seront pas
considérées comme membre de l’association, donc ne pourront participer
à tous votes et élections conformément aux
articles 3 et 6 des statuts. Si elle souhaitent devenir
membres de l’association, elle devront se
conformer à l’article 3 des statuts et au
paragraphe A du
règlement intérieur.
C – REGLEMENT DES COTISATIONS
7-
La cotisation globale comprend obligatoirement la cotisation du club, la
licence à la Fédération
choisie et l’assurance individuelle
accident préconisée par la Fédération.
Les options (revue, assurances
complémentaire et matérielle) sont proposées aux adhérents.
8- Le renouvellement des licences et
appel de cotisation se feront :
- pour les randonneurs pédestres
(FFRP) du 1er Septembre au 31 Décembre
- pour les cyclotouristes (FFCT)
du 1er Janvier au 30 avril (validité de l’assurance jusqu’à fin
février)
Conformément à l’article 3 des
statuts tout renouvellement non effectué au 30 avril sera considéré
comme une démission de
l’association
D
– PARTICIPANTS OCCASIONNELS
9- Ceux-ci seront couverts par
l’assurance d’accueil pour les 3 premières sorties afin de faire
connaissance des activités de
l’association ; ensuite ils devront s’ils continuent à participer se
conformer à l’article 1er
et à l’article 3 du règlement intérieur.
Le bureau veillera à faire
respecter cette disposition surtout lors des sorties de l’association.
II – ADMINISTRATION
E - COMITE DIRECTEUR
10- Composition : celui-ci se
compose de 15 membres conformément à l’article 6 des statuts et
suivant les dispositions
suivantes:
-le président sera obligatoirement licenciés à
chacune des fédérations auxquelles l’association est
affiliée et la représentera à
toutes les instances départementales, régionales et nationales.
-seuls
les membres licenciés à une de ces fédérations pourront être candidats au
comité de
direction, le nombre de poste sera réparti en
fonction du nombre de licenciés à ces fédérations ;
si des postes restent vacants par
manque de candidats de licenciés d’une fédération, ceux-ci pourront
être attribués aux candidats
licenciés de l’autre fédération.
-tout acte de candidature devra parvenir au
siège de l’association 8 jours avant l’assemblée générale.
En fonction du nombre d’adhérents, le
comité directeur se réserve la possibilité de modifier le
nombre de membre au comité de direction
4 mois avant l’assemblée générale.
11- Fonctionnement
Le comité directeur se réunira
conformément à l’article 7 des statuts, les convocations seront
établies et adressées à chaque
membre une semaine avant la date prévue de la réunion.
Tout conseiller, en cas d’absence,
pourra donner pouvoir à un conseiller de son choix qui ne
pourra pas accepter plus de deux
pouvoirs.
L’ordre du jour est fixé par le
bureau ; les questions supplémentaires devront être soumises au
président avant l’ouverture de la
séance
F –
LE BUREAU ET LES COMMISSIONS
12 – Composition
Le bureau est composé d’un président, un
ou deux vice-présidents (un par discipline),
d’un secrétaire général et d’un
adjoint, d’un trésorier général et d’un adjoint.
13- Fonctionnement
Les réunions du bureau sont prévues
le mardi de 17h à 18h, elles sont ouvertes à tous les
membres du comité directeur en
fonction de leur disponibilité.
L’ordre du jour est fixé par le
président, les questions complémentaires seront examinées après
l’ordre du jour.
14- Commissions
En fonction des différentes
activités de l’association (jeunes, féminines, vtt, etc.) des
commissions de travail pourront
être constituées; la présidence de chaque commission sera
assurée par un membre du comité
directeur qui sera le rapporteur des travaux auprès de celui-ci.
Toute proposition d’une commission
devra être adoptée par le comité directeur avant son application.
Chaque responsable de commission
souhaitant réunir les membres de sa commission informera
le bureau afin d’établir le
calendrier de réunion des commissions pour les disponibilités du local
de l’association ou éventuellement
envisager de retenir une salle municipale.
15-
Contrôle financier
La commission de contrôle devra
vérifier la gestion de la trésorerie une fois par trimestre donc
au cours des mois de
Janvier, Avril, Juillet et Octobre pour le bilan définitif
16- Assemblée générale
L’assemblée générale de l’association
se déroulera au cours du dernier trimestre de l’année civile
conformément à l’article 9 des
statuts; les convocations seront adressées 15 jours à l’avance sur
lesquelles seront mentionnées le lieu,
date et heure de la réunion ainsi que l’ordre du jour.
Tout membre absent pourra donner
par écrit délégation de pouvoir à l’un des membres de son
choix : chaque membre ne pourra
disposer de plus de 2 voix en plus de la sienne.
Le vote sur les différents rapports
et questions mises à l’ordre du jour pourront s’effectuer à
main levée ou à bulletin secret sur
la demande d’un tiers des membres présents.
III – UTILISATION DES FINANCES DE L’ASSOCIATION
17- Tenue comptable
La comptabilité sera tenue et
déclarée aux différents organismes officiels ; toutefois afin de réguler
les recettes et dépenses de chaque
activité et organisations, une comptabilité analytique sera établie et
un état trimestriel pourra être
réalisé pour suivre l’évolution de chacune d’entre-elles.
18 – Utilisation des recettes :
en priorité, les recettes de l’association (cotisations, subventions
et partenaires) sont utilisées pour
le fonctionnement de l’association, soit :
- fonctionnement du bureau (secrétariat,
édition de documents, entretien matériel et local)
- formation de cadres techniques
- frais d’organisation des
manifestations officielles
- matériel pour les activités et
leur entretien
- bonneterie
- assurances des locaux et du
matériel
- déplacements administratifs (AG,
réunions) sur la base du tarif fédéral (0,25e/km) plus prise
en charge du repas pour 2 personnes
maximum (si réunion sur la journée)
- engagements aux manifestations : prise
en charge des engagements, dans la limite forfaitaire fixée chaque année par le
comité directeur, aux manifestations des calendriers départementaux, régionaux
et nationaux auxquelles l’association est affiliée.
- frais de préparation de séjours, voyages et autres
sorties .
19-
Gestion des déplacements à la charge des participants:
- déplacements
à l’intérieur du département : partage des frais entre les participants
d’un
même
véhicule sur la base de 0,05€ / km (révisable chaque année).
- déplacements aux organisations du
calendrier régional et national ainsi qu’aux organisations du club
type voyages et séjours
-
location de minibus (si véhicule municipal indisponible)
- participation aux frais engagés par les
sociétaires qui mettent leur véhicule à disposition :
calcul du forfait déplacement (fd) = nbre
de véhicules autorisés (v), multiplié par la distance
aller-retour
du lieu de la manifestation (d), multiplié par le forfait km/fédéral (0,25)
divisé
par le
nbre de participants (p) : forfait
déplacement (fd) = 0,25€/km x d x v : p
somme
versée au chauffeur = fd x nbre de pers.onnes dans le véhicule
- lors de la réservation d’un hébergement, des
acomptes seront demandés aux participants
dans la fourchette de 2/3 à la totalité de son
coût ; compte tenu de certains impératifs hôteliers,
et en cas d’annulation tardive
sans remplacement, l’acompte ne sera pas remboursé et la totalité
du séjour sera éxigé.
20- Participation de l’association :
en fonction de l’importance du déplacement (manifestations
nationales, jumelage, etc..), et en
fonction du budget général, le comité directeur décidera
d’une participation aux frais engagés
sur certaines organisations, un budget prévisionnel devra
être établi pour chacune
d’entre-elles.
IV - ACTIVITES DE L’ASSOCIATION
21- Dans la mesure de leur
disponibilité, les membres sont invités à participer aux activités
proposées par le comité directeur;
l’association se réunira tous les 2 mois afin de connaître ces
activités qui pourront évoluer en
fonction du programme des organisations départementales,
régionales et nationales.
Les membres de l’association souhaitant
s’investir dans les instances départementales, régionales
et/ou nationales (commission ou
membre élu) devront en demander l’accord au bureau.
Les organisations, non-conformes à
la réglementation des fédérations auxquelles l’association est
affiliée, ne seront pas couvertes
par les assurances fédérales ; la responsabilité de l’association ne
pourra être engagée, les
sociétaires (participant ou organisateur) devront se conformer à la
règlementation de ces
organisations.
22- Les sociétaires devront observer
une tenue morale et physique exemplaire, à l’intérieur
comme à l’extérieur de l’association et notamment
porter le maillot de l’association dans
toutes les sorties organisées par
celle-ci.
23-Le présent règlement intérieur a été
adopté par l’assemblée générale tenue le 5 novembre 2005
à La Londe Les Maures.
Le
Président Le Secrétaire